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par boodream » 21 Nov 2019, 11:48
FabMars, oui, je t'ai répondu sur les matchs, et j'ai répondu à Bets sur la nature de la décision du coup.
Inculquons de vraies valeurs à nos enfants: "foutre des beignes" et insulter, c'est oui. Avoir de l'humour, c'est non.
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par Betsamee » 21 Nov 2019, 12:12
J'ai repondu sur le topic arbitrage, le trouve que vu notre passe multirecidiviste et le bordel que ca a ete niveau fumis et projectiles je trouve pas ca particulierement severe.On s'est auto torpilles avec les fumis (et ca a faille nous couter le match) apres la mi temps.
"Mieux vaut consacrer son intelligence à des conneries, que sa connerie à des trucs intelligents"@ un mec bien!
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par koni » 21 Nov 2019, 13:13
Ok je repose la même question que
FabMars car elle a pas été comprise je crois
Le sursis, c'est pendant combien de temps ? (oui 2 matchs on sait

)
Au bout de combien de temps il n'y a plus de sursis, si on est clean ?
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par randoulou » 21 Nov 2019, 13:25
Ça perime jamais je crois !
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par peezee » 21 Nov 2019, 14:01
koni, c'est-à-dire que la question est purement rhétorique, on a jamais trop le temps d'apprécier la durée de validité d'un sursis à Marseille.

Sinon me semble aussi que c'est ad lib, en attendant la première récidive, mais à confirmer.
"Well done. Religion has just killed another person"@DrHouse
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par dlb1664 » 21 Nov 2019, 14:34
ARTICLE 20 RÉGIME DU SURSIS
Cas généraux :
La révocation pure et simple de tout ou partie d’un sursis peut être prononcée à
titre de sanction ou en complément d’une autre sanction.
Les sanctions supérieures ou égales à 3 mois, assorties d'un sursis sont
réputées non avenues si, dans un délai de trois ans à compter du jour où elles
deviennent définitives, les intéressés n'ont fait l'objet d'aucune nouvelle sanction
193
mentionnée au présent article, en raison de faits dont la nature se rapproche de
ceux ayant justifié le prononcé des sanctions initiales.
Les sanctions inférieures à 3 mois, assorties d'un sursis sont réputées non
avenues si, dans un délai d'un an à compter du jour où elles deviennent définitives,
les intéressés n'ont fait l'objet d'aucune nouvelle sanction prononcée dans les
mêmes conditions que le paragraphe ci avant.
Par dérogation aux dispositions du barème des sanctions de référence en
annexe 2 des règlements généraux de la FFF, les sanctions relatives à la police
des terrains, assorties d'un sursis, sont réputées non avenues si, dans un délai
d'un an à compter du jour où elles deviennent définitives, les intéressés n'ont fait
l'objet d'aucune nouvelle sanction en raison de faits dont la nature se rapproche
de ceux ayant justifié le prononcé des sanctions initiales.
Le caractère définitif d'une sanction résulte soit de la prescription, soit de
l'épuisement des voies de recours interne ou de l’expiration du délai de recours
interne
https://www.lfp.fr/reglements/reglements/2018_2019/reglDisciplinaire.pdfDonc 1 an apparemment le sursis


Si l'homme est l’œuvre de dieu, alors les religions sont celles du diable.
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par randoulou » 21 Nov 2019, 14:50
Donc c'est mort ! Il y a un OM Qatar avant
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par ruby » 23 Nov 2019, 16:48
1 an ça va
En pénal le sursis c’est 5 ans

Enveloppe vue à la télé ! Existe aussi en petits formats et courrier suivi.
"Le silence est un hommage que la parole rend à l'esprit." @Louis Lavelle
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