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[Bibpanda]

Information

Génocides : la loi retoquée, Sarkozy veut un nouveau texte

Le Conseil constitutionnel a retoqué la loi pénalisant la négation des génocides. Motif invoqué : le texte n'est pas conforme à la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté d'expression et de la presse, inscrite dans la Constitution. Nicolas Sarkozy a "chargé le gouvernement de préparer un nouveau texte, prenant en compte la décision du Conseil constitutionnel."

Le revers est majeur tant Nicolas Sarkozy s'est investi dans le dossier. Le Conseil constitutionnel a décidé mardi de retoquer le projet de loi pénalisant la négation des génocides, dont le génocide arménien, adopté par le Parlement le 23 janvier malgré une forte réticence d'élus de l'opposition et de certains membres de l'UMP. La Turquie a aussitôt accueilli avec "satisfaction" cette censure, selon un communiqué de son ambassade à Paris.

Les Sages ont motivé leur décision en invoquant la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté d'expression et de la presse, inscrite dans la Constitution de la Ve République. Interrogé par leJDD.fr fin décembre, le constitutionnaliste Guy Carcassonne prédisait cette décision expliquant que "rendre pénalement répréhensible l'expression de quoi que ce soit [était] discutable."
La loi sur le négationnisme menacée?

Plus précisément, les membres du Conseil constitutionnel reproche à la loi de condamner la négation d'un crime reconnu uniquement par la loi française (dans ce cas, la loi de 2001). Alors que de nombreuses personnes estimaient qu'une censure des Sages menacerait la loi réprimant la négation de la Shoah, dite loi Gayssot de 1990, la formulation de la décision de mardi indique qu'il n'en est rien. La loi Gayssot interdit la négation des crimes reconnus par le verdict du Tribunal militaire international de Nuremberg (créé par les Etats-Unis, l'URSS, la France et le Royaume-Uni), et non pas reconnus par une loi. Selon la logique développée par les Sages, elle n'est en aucun cas menacée.

Le 1er février dernier, Nicolas Sarkozy avait souhaité coûte que coûte que la loi pénalisant la négation des génocides soit promulguée. Lors d'un conseil des ministres, le président de la République avait annoncé qu’il déposerait un nouveau texte au Parlement si les Sages venaient à censurer la loi. Selon des sources gouvernementales, le chef de l'Etat avait alors reproché à Alain Juppé et Bruno Le Maire, qui ont critiqué à demi-mots la loi sur les génocides, de "ne pas voir plus loin que le bout de leur nez".
Un nouveau projet de loi avant le 9 mars?

La veille, mardi 31 janvier, Nicolas Sarkozy avait déjà fait savoir son insatisfaction aux parlementaires de la majorité à l’origine de l'un des deux recours devant le Conseil constitutionnel. Le président évoquait alors le risque d’une QPC (Question prioritaire de constitutionnalité) en cas de censure par le Conseil constitutionnel. Selon lui, certains pourraient tirer profit de cette décision pour remettre en cause la pénalisation de la négation de la Shoah. Et le président indique dans un communiqué ce mardi qu'il a "chargé le gouvernement de préparer un nouveau texte, prenant en compte la décision du Conseil constitutionnel."

Nicolas Sarkozy "mesure l’immense déception et la profonde tristesse de tous ceux qui avaient accueilli avec reconnaissance et espoir l’adoption de cette loi destinée à les protéger contre le négationnisme qui représente non seulement une insulte à la mémoire des victimes et à la dignité de leurs descendants, mais aussi une menace contre notre communauté nationale. Comme il l’a dit au Mémorial du génocide arménien, le président de la République considère que le négationnisme est intolérable et doit à cet égard être sanctionné. Il rencontrera prochainement les représentants de la communauté arménienne de France", poursuit le texte.

Mais l'élection présidentielle approche et le Parlement doit suspendre ses travaux aux alentours du 9 mars. "En cas de réponse négative [du Conseil constitutionnel], je vois mal comment il serait possible de déposer un nouveau projet de loi [avant l'élection]", avait noté pour leJDD.fr le député UMP Jean-Paul Garraud, l'un des signataires du recours devant les Sages. Le chef de l'Etat désormais candidat devra donc faire avec un calendrier très serré et en trouvant une solution juridique.

http://tempsreel.nouvelobs.com/politiqu ... roite.html

Voila voila ce qu'est le FN, toujours un parti raciste xenophobe et antisemite.

[Coyote]

WR10, je pense que si les gens qui votent FN n'étaient que des décérébrés fachos, tels que ceux qui ont agressés le couple Pulvar-Montdebourg, Marine le Pen ferait au mieux 0,01% à la présidentielle.

Non malheureusement beaucoup sont dupés par son discours nouveau, or le fond est toujours aussi repugnant. Et les historiques eux sont de la races des decerebres, et merci a eux de nous rappeler la vraie face du FN

[Koenigs Sbire]

WR10, j'ai un peu de mal avec ce genre de propos tout de même.

Je sais bien que ca peut choquer mais aucun respect pour ce genre de détritus

[dlb1664]

WR10, je crois en fait que t'es encore plus haineux qu'eux

[etienne]

C'est ça qui est rigolo ! Ces gauchistes (de mes 2) qui prônent - soit-disant - le respect, les valeurs etc etc ont finalement autant de haine que ces droitistes (de mes 2) !
Autant de haine, d'irrespect ...

Vive François !

C'est ça qui est rigolo ! Ces gauchistes (de mes 2) qui prônent - soit-disant - le respect, les valeurs etc etc ont finalement autant de haine que ces droitistes (de mes 2) !
Autant de haine, d'irrespect ...
Vive François !

Le respect pour les nuls, par Etienne de Neully sur Seine.

[Bibpanda]

les gauchistes comme tu le dis ont la haine de ce monde qui est de plus en plus inégale alors que l'Homme n'a jamais aussi riche de connaissance et que pour le dogme d'un système qui a gagné, on est en train d'hypothèquer l'avenir pour contempler l'égoïsme et l'avidité de certains.
Et que ce système est en train de provoqué une crise qui va sûrement nous emmener vers une guerre mondiale.
Il suffit juste de trouver la raison, Poutine a relancé son programme de missiles nucléaires.
http://fr.ria.ru/defense/20120206/193279900.html
Le printemps arabe est en train de tourner au vinaigre vu la monté des intégristes dans des pays qui étaient modéré.
Le nationalisme grimpe en Europe et on va bientôt avoir plus aucun survivant de la secondes guerres mondiales et plus personne n'aura vécu la guerre en occident.

[jeanfred]

Bibpanda, donc faut voter la gauche car eux révolutionneront le monde pour le changer en bien?

[sillicate]

jeanfred, non, faut juste une bonne guerre.

[peezee]

No FUC*ING WAY !?!

http://www.francesoir.fr/loisirs/nouvel ... 90186.html

[jeanfred]

sillicate, voilà qui est mieux, on fait tout péter sur terre, et comme ça, on repartira sur des bonnes bases idéologiques et utopiques.

[Bibpanda]

Gauche et droite c'est la même, pas d'alternative pour changer le monde, comme le dit silicate une bonne guerre relancera l'économie et régulera la population mondiale, on aurait du faire comme l'islande qui a laissé le système bancaire faire faillite et qui s'est relevé, nous on a reculé l'échéance, et on va vers de l'austérité, peezee avait posté dans le topic économique ce que prévoyait l'ancien ministre des finances de l'argentine sur la crise.

Voilà ce qu'il fallait faire, envoyer chier tout le monde et les créanciers.
Sarko 5 ans de plus et ce sera catastrophique, après il faut voir si Hollande envoie chier les allemands et renégocie tout les traités européens, mais bon faut voir si il tient ses promesses.

[Bibpanda]

No FUC*ING WAY !?!

http://www.francesoir.fr/loisirs/nouvel ... 90186.html

Je suis content d'avoir encore mon portable et ne pas être passé au smartphone avec toute les applis à la con et pour continuer sur les données personnels :
http://www.leparisien.fr/faits-divers/e ... 883263.php
C'est la fête, on dirait que la cnil a beaucoup de moyens....

[sillicate]

jeanfred, quand je parle de guerre, c'est une guerre qui permettrait de diminuer la part des vieux dans les dépenses de santé, qui stimulerait l'économie et la recherche, et qui permettrait de faire payer des amendes aux pays perdant, nous permettant ainsi d'effacer certaines de nos créances (à supposer qu'on gagne). bref, les mêmes bénéfices qu'on a eu des 2 premières guerre mondiales.

[mika]

No FUC*ING WAY !?!

http://www.francesoir.fr/loisirs/nouvel ... 90186.html

Nickel pour ceux qui sont sous iOs?

(perso m'en fous, j'suis même pas sur FB, j'en ai pas besoin)

[carma]

C'est pour ça que j'utilise pas l'application mais plutôt un bon vieux raccourcis internet

[Jester]

sillicate, Bibpanda, si guerre mondiale il y a, il n'y aura en effet plus de crise, vu qu'il n'y aura plus aucun survivant humain.